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Marques déposées par monsieur Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic"
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JACQUES TACUSSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES TACUSSEL
Monsieur Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic"

Numéro de dépôt :
1100948
Date de dépôt :
28/09/1977
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque JACQUES TACUSSEL

Déposée le 28 septembre 1977 par monsieur Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « JACQUES TACUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" domicilié(e) 19 Boulevard Chemin de Boutary - 69300 CALUIRE - France.

La marque JACQUES TACUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JACQUES TACUSSEL est expirée depuis le 28 septembre 1987.

Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" a également déposé les autres marques suivantes : IONOMATE


Monsieur Jacques René Jules Albin TACUSSEL "Le Panoramic" - 19 Boulevard Chemin de Boutary - 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

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